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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES JOURDAN FRANCE
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SEDUCTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDUCTA
CHARLES JOURDAN FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1224161
Date de dépôt :
11/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2013

Présentation de la marque SEDUCTA

Déposée le 11 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CHARLES JOURDAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDUCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES JOURDAN FRANCE domicilié(e) 1, boulevard Voltaire,26100 ROMANS (dossier no 2230638) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 780 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2230638) - 75847 - France.

La marque SEDUCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDUCTA est expirée depuis le 11 janvier 2013.

CHARLES JOURDAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE DE CHARLES JOURDAN , PERUGIA , JOURDAN DESIGN , XAVIER DANAUD XD , XD , L'INSOLENT DE CHARLES JOURDAN


CHARLES JOURDAN FRANCE, Société anonyme - 1, boulevard Voltaire,26100 ROMANS (dossier no 2230638) - 26100 - France - SIREN 435780242


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2230638) - 75847 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Renouvellement sans limitation n°2013436 - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434926 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 2 mars 2005 - Gage radié n°408584 - Publication au BOPI 2005-03-02

Inscription le 24 février 2005 - Gage radié n°408209 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 2 mars 2005 - Gage radié n°408583 - Publication au BOPI 2005-03-02

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230638 - Publication au BOPI 2002-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Inscription - Gage constitué n°13812 - Publication au BOPI

Inscription le 24 février 2005 - Gage radié n°408206 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 27 août 2004 - Gage constitué n°398541 - Publication au BOPI 2004-08-27

Inscription le 27 août 2004 - Gage constitué n°398542 - Publication au BOPI 2004-08-27

Inscription le 27 août 2004 - Gage constitué n°398543 - Publication au BOPI 2004-08-27

Inscription le 27 août 2004 - Gage constitué n°398540 - Publication au BOPI 2004-08-27

Inscription le 21 septembre 1995 - GAGE CONSTITUE n°190150 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 30 janvier 1991 - GAGE CONSTITUE n°54335 - Publication au BOPI 1991-01-30

Inscription le 4 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°174918 - Publication au BOPI 1994-04-04

Inscription le 24 janvier 2005 - Gage radié n°406503 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 9 février 2005 - Gage radié n°407497 - Publication au BOPI 2005-02-09

Inscription le 15 février 2005 - Gage radié n°407722 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 15 février 2005 - Gage radié n°407723 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 21 février 2005 - Gage radié n°407960 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 21 février 2005 - Gage radié n°407957 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 10 février 2005 - Gage radié n°407554 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 15 février 2005 - Gage radié n°407724 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509870 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°522993 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Chaussures et tous produits d'entretien pour chaussures;vetements, lingerie de corps, bonneterie, chemiserie, chapellerie pour hommes, femmes et enfants; maroquinerie et articles de voyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.