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Marques déposées par Charles JORCIN
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Brasserie des Haras
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie des Haras
Charles JORCIN

Numéro de dépôt :
3760391
Date de dépôt :
15/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2020
Brasserie des Haras de Charles JORCIN

Présentation de la marque Brasserie des Haras

Déposée par voie électronique le 15 août 2010 par Charles JORCIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie des Haras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Charles JORCIN domicilié(e) Lieu-dit Réville 27270 La Trinité de Réville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles JORCIN domicilié(e) Lieu-dit Réville 27270 La Trinité de Réville - France.

La marque Brasserie des Haras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie des Haras est expirée depuis le 15 août 2020.

Charles JORCIN a également déposé les autres marques suivantes : yearling


Charles JORCIN - Lieu-dit Réville 27270 La Trinité de Réville - France


Charles JORCIN - Lieu-dit Réville 27270 La Trinité de Réville - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.