Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Plante Martin
SCEA Charles Joguet, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4191559
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2025
La Plante Martin de Charles Joguet

Présentation de la marque La Plante Martin

Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la société Charles Joguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Plante Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la société Charles Joguet domicilié(e) LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archipel, M. Jacques-Alexandre Genet domicilié(e) 92 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.

La marque La Plante Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Plante Martin arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

Charles Joguet a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , CHENE VERT , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET , , CHARLES JOGUET , (Marque figurative) , Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET


SCEA Charles Joguet, Société civile d'exploitation agricole - LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France


Archipel, M. Jacques-Alexandre Genet - 92 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.