Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dioterie
SCEA Charles Joguet, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4343381
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
Dioterie de Charles Joguet

Présentation de la marque Dioterie

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la société Charles Joguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dioterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société Charles Joguet domicilié(e) LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 281 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL, Mme. Pauline Rampazzo domicilié(e) 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Dioterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dioterie arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

Charles Joguet a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , CHENE VERT , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET , , CHARLES JOGUET , (Marque figurative) , Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET


SCEA Charles Joguet, société civile d'exploitation agricole - LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France - SIREN 334281342


ARCHIPEL, Mme. Pauline Rampazzo - 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.