Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos Monplaisir
SCEA Charles Joguet

Numéro de dépôt :
4343349
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
Clos Monplaisir de Charles Joguet

Présentation de la marque Clos Monplaisir

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par Charles JoguetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos Monplaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est Charles JoguetTODO domicilié(e) LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL, Pauline Rampazzo domicilié(e) 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Clos Monplaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Monplaisir arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

Charles Joguet a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , CHENE VERT , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET , , CHARLES JOGUET , (Marque figurative) , Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET


SCEA Charles Joguet - LD La Dioterie - 37220 - Sazilly - France


ARCHIPEL, Pauline Rampazzo - 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698204 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Chinon".