Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET
SCEA Charles Joguet, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4312171
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET de Charles Joguet

Présentation de la marque CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET

Déposée le 4 novembre 2016 par la société Charles Joguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société Charles Joguet domicilié(e) LD LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 281 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL, Mme Rampazzo Pauline domicilié(e) 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

Charles Joguet a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , CHENE VERT , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , , CHARLES JOGUET , (Marque figurative) , Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET , Dioterie


SCEA Charles Joguet, Société civile d'exploitation agricole - LD LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France - SIREN 334281342


ARCHIPEL, Mme Rampazzo Pauline - 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Chinon ”.