Marque expirée - Marque en non vigueur
FRANCELEGANCE
Numéro de dépôt :
3426907
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/05/2016
Présentation de la marque FRANCELEGANCE
Déposée le 4 mai 2006 par monsieur CHARLES JEAN-MARIE ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FRANCELEGANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELEGANCE est expirée depuis le 4 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23