Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGATEC
Numéro de dépôt :
1621021
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2000
Présentation de la marque MEGATEC
Déposée le 11 octobre 1990 par CHARLES Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEGATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179939 - Publication au BOPI 1995-01-09