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Marques déposées par monsieur CHARLES INDIVISION DE GRAEVE
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CLOS DE CEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE CEMENT
M. CHARLES INDIVISION DE GRAEVE
M. Charles DE GRAEVE

Numéro de dépôt :
4069036
Date de dépôt :
16/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2024
CLOS DE CEMENT de CHARLES INDIVISION DE GRAEVE

Présentation de la marque CLOS DE CEMENT

Déposée par voie électronique le 16 février 2014 par monsieur CHARLES INDIVISION DE GRAEVE et monsieur Charles DE GRAEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE CEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Les déposants sont monsieur CHARLES INDIVISION DE GRAEVE domicilié(e) CLOS DE CEMENT, 58 RUE DES COUDREAUX - 37500 - CHINON - France et monsieur Charles DE GRAEVE domicilié(e) CLOS DE CEMENT, 58 RUE DES COUDREAUX - 37500 - CHINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle DE GRAEVE domicilié(e) 58 RUE DES COUDREAUX - 37500 - CHINON - France.

La marque CLOS DE CEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CEMENT est expirée depuis le 16 février 2024.


M. CHARLES INDIVISION DE GRAEVE - CLOS DE CEMENT, 58 RUE DES COUDREAUX - 37500 - CHINON - France

M. Charles DE GRAEVE - CLOS DE CEMENT, 58 RUE DES COUDREAUX - 37500 - CHINON - France


Isabelle DE GRAEVE - 58 RUE DES COUDREAUX - 37500 - CHINON - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ; spiritueux.