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Marques déposées par CHARLES Hugues
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ADHOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADHOC
CHARLES Hugues
FUTURE MEDICAL SYSTEMS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99816791
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2019

Présentation de la marque ADHOC

Déposée le 6 octobre 1999 par CHARLES Hugues et la Société Anonyme (SA) FUTURE MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADHOC »

Les déposants sont CHARLES Hugues domicilié(e) 10 bis Avenue Foch - 59420 - MOUVAUX - France et la Société Anonyme (SA) FUTURE MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) 38 Chemin du Grand Puits - 1217 GENEVE - MEYRIN - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre – Euralille 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADHOC est expirée depuis le 6 octobre 2019.

CHARLES Hugues a également déposé les autres marques suivantes : NORD EPAULE


CHARLES Hugues - 10 bis Avenue Foch - 59420 - MOUVAUX - France

FUTURE MEDICAL SYSTEMS, Société Anonyme - 38 Chemin du Grand Puits - 1217 GENEVE - MEYRIN - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre – Euralille 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305975 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420573 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Dispositifs d'ancrage pour la chirurgie orthopédique.