Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPY MOUGEOT
M. CHARLES-HENRY LE GAILLARD
M. ALEXANDRE BORDE
M. Jérémy LAROCHE

Numéro de dépôt :
4096203
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAPY MOUGEOT de CHARLES-HENRY LE GAILLARD

Présentation de la marque PAPY MOUGEOT

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par monsieur CHARLES-HENRY LE GAILLARD, monsieur ALEXANDRE BORDE, monsieur Jérémy LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPY MOUGEOT »

Les déposants sont monsieur CHARLES-HENRY LE GAILLARD domicilié(e) 28 Rue de l'Ouest - 44000 - NANTES - France, monsieur ALEXANDRE BORDE domicilié(e) 5 ALLEE MAUD MANNONI - 44000 - NANTES - France, monsieur Jérémy LAROCHE domicilié(e) 11 Boulevard Babain Chevaye - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE BORDE domicilié(e) 5 ALLEE MAUD MANNONI - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 43

CHARLES-HENRY LE GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : GANG OF NAONED , Les pinces de boeuf


M. CHARLES-HENRY LE GAILLARD - 28 Rue de l'Ouest - 44000 - NANTES - France

M. ALEXANDRE BORDE - 5 ALLEE MAUD MANNONI - 44000 - NANTES - France

M. Jérémy LAROCHE - 11 Boulevard Babain Chevaye - 44000 - NANTES - France


M. ALEXANDRE BORDE - 5 ALLEE MAUD MANNONI - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 25 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645259 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677724 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.