Déposée le 11 juin 1999 par Charles-Henri ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AÉRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est Charles-Henri ROSSIGNOL, domicilié(e) demeurant 10, rue Weber, 75016 PARIS, Agissant pour le compte de la société anonyme " AÉRIS ", en cours de constitution - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque AÉRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AÉRIS est expirée depuis le 11 juin 2009.
Charles-Henri ROSSIGNOL - demeurant 10, rue Weber, 75016 PARIS, Agissant pour le compte de la société anonyme " AÉRIS ", en cours de constitution - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique. Avions, chariots élévateurs, chariots de manutention. Transport en particulier transport aérien de fret et de passagers, affrètement, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, location de véhicules et d'avions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage. Éducation, formation, publication de textes (autres que de textes publicitaires).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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