Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMS
Charles-Henri Leroy

Numéro de dépôt :
3841118
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
GEMS de Charles-Henri Leroy

Présentation de la marque GEMS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par Charles-Henri Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Charles-Henri Leroy domicilié(e) 43 rue du rocher - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles-Henri Leroy domicilié(e) 43 rue du rocher - 75008 - Paris - France.

La marque GEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMS est expirée depuis le 23 juin 2021.

Charles-Henri Leroy a également déposé les autres marques suivantes : Etoile 79


Charles-Henri Leroy - 43 rue du rocher - 75008 - Paris - France


Charles-Henri Leroy - 43 rue du rocher - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.