Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Etoile 79
Numéro de dépôt :
3858999
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Etoile 79
Déposée le 15 septembre 2011 par Charles-henri Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Etoile 79 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charles-henri Leroy a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 11 avril 2012 - Rejet total n°573607 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11