M. CHARLES-HENRI JOUHIER OXENA Conseil, SAS M. JACQUES LE FLOCH
Numéro de dépôt :
4267233
Date de dépôt :
23/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2026
Présentation de la marque O-METRIE
Déposée par voie électronique le 23 avril 2016 par monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER, la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil, monsieur JACQUES LE FLOCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O-METRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Les déposants sont monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil domicilié(e) 1BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur JACQUES LE FLOCH domicilié(e) ROMEFORT - 16210 - SAINT ROMAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXENA CONSEIL, M. CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France.
La marque O-METRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France
OXENA Conseil, SAS - 1BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France - SIREN 4
M. JACQUES LE FLOCH - ROMEFORT - 16210 - SAINT ROMAIN - France
OXENA CONSEIL, M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 18 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721903 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
Gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ;
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Distribution des eaux ; distribution d'électricité ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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