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Marques déposées par monsieur Charles-Henri Boullier
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ComCode
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ComCode
M. Charles-Henri Boullier, Agissant pour le compte de la société "ComCode" en cours de formation
M. Olivier Morvand, Agissant pour le compte de la société "ComCode" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3928979
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
ComCode de Charles-Henri Boullier

Présentation de la marque ComCode

Déposée le 21 juin 2012 par monsieur Charles-Henri Boullier et monsieur Olivier Morvand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ComCode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur Charles-Henri Boullier domicilié(e) 16 rue Sainte-Marie - 33100 - Bordeaux - France et monsieur Olivier Morvand domicilié(e) 17 rue Charlevoix de Villers - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles-Henri Boullier domicilié(e) 16 rue Sainte-Marie - 33100 - Bordeaux - France.

La marque ComCode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComCode est expirée depuis le 21 juin 2022.


M. Charles-Henri Boullier, Agissant pour le compte de la société "ComCode" en cours de formation - 16 rue Sainte-Marie - 33100 - Bordeaux - France

M. Olivier Morvand, Agissant pour le compte de la société "ComCode" en cours de formation - 17 rue Charlevoix de Villers - 33300 - Bordeaux - France


M. Charles-Henri Boullier - 16 rue Sainte-Marie - 33100 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

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