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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES HEIDSIECK-HENRIOT
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ROSE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE NOIRE
CHARLES HEIDSIECK-HENRIOT, société anonyme, 3, Place des droits de l'homme, 51100 REIMS.

Numéro de dépôt :
1166792
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROSE NOIRE de CHARLES HEIDSIECK-HENRIOT

Présentation de la marque ROSE NOIRE

Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CHARLES HEIDSIECK-HENRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES HEIDSIECK-HENRIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ROSE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROSE NOIRE est expirée depuis le 30 mars 1991.

CHARLES HEIDSIECK-HENRIOT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES HEIDSIECK , CHARLES HEIDSIECK , BACCARA , HENRIOT H , (Marque figurative) , CHAMPAGNE CHARLIE , HENRIOT , (Marque figurative) , HENRIOT H , CHAMPAGNE HENRIOT


CHARLES HEIDSIECK-HENRIOT, société anonyme, 3, Place des droits de l'homme, 51100 REIMS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Inscription le 10 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55918 - Publication au BOPI 1991-09-10

Inscription le 10 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55917 - Publication au BOPI 1991-09-10

Vins de provenance française, à savoir Champagne.