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Marques déposées par Charles Haezebrouck
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Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

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Charles Haezebrouck
Henri Haquin

Numéro de dépôt :
3741485
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
element de Charles Haezebrouck

Présentation de la marque element

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par Charles Haezebrouck et Henri Haquin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « element »

Les déposants sont Charles Haezebrouck domicilié(e) 41 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France et Henri Haquin domicilié(e) 113 avenue du Général Leclerc - 92250 - La Garenne-Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Haezebrouck domicilié(e) 41 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43


Charles Haezebrouck - 41 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France

Henri Haquin - 113 avenue du Général Leclerc - 92250 - La Garenne-Colombes - France


Charles Haezebrouck - 41 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 23 février 2011 - Rejet total n°543869 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.