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Marques déposées par monsieur CHARLES Guillaume
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AR LES PAPILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR LES PAPILLONS
M CHARLES Guillaume
M ROSE Yoan
M TOSTIVINT Ronan
M VIER Vivian

Numéro de dépôt :
3341863
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/02/2015
AR LES PAPILLONS de CHARLES Guillaume

Présentation de la marque AR LES PAPILLONS

Déposée le 17 février 2005 par monsieur CHARLES Guillaume, monsieur ROSE Yoan, monsieur TOSTIVINT Ronan, monsieur VIER Vivian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AR LES PAPILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Les déposants sont monsieur CHARLES Guillaume domicilié(e) Bridelache,19130 OBJAT - 19130 - France, monsieur ROSE Yoan domicilié(e) 43 rue Benjamin Constant,31400 TOULOUSE - 31400 - France, monsieur TOSTIVINT Ronan domicilié(e) Le Bourg - France, monsieur VIER Vivian domicilié(e) 1 rue Capitaine Guy Bertrand,19100 BRIVE - 19100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CHARLES Guillaume domicilié(e) Bridelache,19130 OBJAT - 19130 - France.

La marque AR LES PAPILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR LES PAPILLONS est expirée depuis le 17 février 2015.


M CHARLES Guillaume - Bridelache,19130 OBJAT - 19130 - France

M ROSE Yoan - 43 rue Benjamin Constant,31400 TOULOUSE - 31400 - France

M TOSTIVINT Ronan - Le Bourg - France

M VIER Vivian - 1 rue Capitaine Guy Bertrand,19100 BRIVE - 19100 - France


M CHARLES Guillaume - Bridelache,19130 OBJAT - 19130 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422157 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

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