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Marques déposées par monsieur Charles GRANAT
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DEFFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFFRANCE
Monsieur Charles GRANAT

Numéro de dépôt :
98747259
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/08/2008

Présentation de la marque DEFFRANCE

Déposée le 25 août 1998 par monsieur Charles GRANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEFFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est monsieur Charles GRANAT domicilié(e) 14 rue Jean Mermoz, 94160 SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles GRANAT - France.

La marque DEFFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFFRANCE est expirée depuis le 25 août 2008.


Monsieur Charles GRANAT - 14 rue Jean Mermoz, 94160 SAINT MANDE - France


Monsieur Charles GRANAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Vêtements (habillement) Chaussures Chapellerie Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie et instruments chronométrique pierres précieuses. Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux, malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.