Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESUS
Monsieur Charles Gombert

Numéro de dépôt :
4507870
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
ESUS de Charles Gombert

Présentation de la marque ESUS

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur Charles Gombert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Charles Gombert domicilié(e) 45 Avenue Victoria - 06110 - Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESUS SAS, Monsieur Charles Gombert domicilié(e) 45 Avenue Victoria - 06110 - Le Cannet - France.

La marque ESUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESUS arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.


Monsieur Charles Gombert - 45 Avenue Victoria - 06110 - Le Cannet - France


ESUS SAS, Monsieur Charles Gombert - 45 Avenue Victoria - 06110 - Le Cannet - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 8 mars 2019 - Retrait partiel n°750923 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 29 août 2019 - Rejet partiel n°767324 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Inscription le 29 août 2019 - Rejet partiel n°767321 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.