REFRACTIV'NEWS
Présentation de la marque REFRACTIV'NEWS
Déposée le 26 novembre 2009 par Charles GHENASSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFRACTIV'NEWS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFRACTIV'NEWS est expirée depuis le 26 novembre 2019.
Charles GHENASSIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20