Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEPETIT CBD .fr
Monsieur Charles Gautier

Numéro de dépôt :
4460159
Date de dépôt :
10/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2028
LEPETIT CBD .fr de Charles Gautier

Présentation de la marque LEPETIT CBD .fr

Déposée par voie électronique le 10 juin 2018 par monsieur Charles Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEPETIT CBD .fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Charles Gautier domicilié(e) Chemin de la Bastide Rouge - 06150 - Cannes La Bocca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LePetitCBD, Monsieur Charles Gautier domicilié(e) Chemin de la bastide rouge, ZI Les Tourrades 2 - 06150 - Cannes La Bocca - France.

La marque LEPETIT CBD .fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPETIT CBD .fr arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.


Monsieur Charles Gautier - Chemin de la Bastide Rouge - 06150 - Cannes La Bocca - France


LePetitCBD, Monsieur Charles Gautier - Chemin de la bastide rouge, ZI Les Tourrades 2 - 06150 - Cannes La Bocca - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Compléments alimentaires ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits secs ; huiles à usage alimentaire ;

Thé ; farine ; préparations faites de céréales ; miel ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes.