Cuvée Royale
Présentation de la marque Cuvée Royale
Déposée le 8 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTSCHATEAU GARREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « Cuvée Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cuvée Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Royale est expirée depuis le 8 octobre 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49