Marque enregistrée - Marque en vigueur

POZZ'
CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, SARL

Numéro de dépôt :
4303501
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2026
POZZ\' de CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS

Présentation de la marque POZZ'

Déposée le 30 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POZZ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS domicilié(e) CHATEAU GARREAU, DOMAINE DE GAYROSSE - 40240 - LABASTIDE D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, Mme GARREAU Carole domicilié(e) DOMAINE DE GAYROSSE, CHATEAU GARREAU - 40240 - LABASTIDE-D'ARMAGNAC - France.

La marque POZZ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POZZ' arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DES LANDES , MARQUIS DES VIGNES , Bouquet de Gascogne , L'ALAMBIC - MUSEE DU VIGNERON D'ARMAGNAC , ARMAGNACS GARREAU , Armagnac La Tuillière , MARQUIS DE BRAMELOUP , Club Français de l'Armagnac , DUC DE BREAC , Marquis de Brameloup


CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, SARL - CHATEAU GARREAU, DOMAINE DE GAYROSSE - 40240 - LABASTIDE D'ARMAGNAC - France - SIREN 317555258


SARL CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, Mme GARREAU Carole - DOMAINE DE GAYROSSE, CHATEAU GARREAU - 40240 - LABASTIDE-D'ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 3 janvier 2017 - Retrait partiel n°691959 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.