Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALAMBIC Club Français de l'armagnac
CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99824173
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque L'ALAMBIC Club Français de l'armagnac

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « L'ALAMBIC Club Français de l'armagnac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS domicilié(e) CHATEAU GARREAU, 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES GARREAU - France.

La marque L'ALAMBIC Club Français de l'armagnac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALAMBIC Club Français de l'armagnac est expirée depuis le 8 octobre 2009.

CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DES LANDES , MARQUIS DES VIGNES , Bouquet de Gascogne , L'ALAMBIC - MUSEE DU VIGNERON D'ARMAGNAC , ARMAGNACS GARREAU , Armagnac La Tuillière , MARQUIS DE BRAMELOUP , Club Français de l'Armagnac , DUC DE BREAC , Marquis de Brameloup


CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS S.A.R.L. - CHATEAU GARREAU, 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France - SIREN 317555258


CHARLES GARREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Eaux de vie bénéficiant de l'A.O.C. " ARMAGNAC ". Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, productions de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Papier et enveloppes, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.