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Marques déposées par Charles GABORIAU
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QUEEN VICTORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEEN VICTORIA
Charles GABORIAU, Graines, 13, av. de la Milady, 64200 BIARRITZ

Numéro de dépôt :
1243262
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
26/07/1993

Présentation de la marque QUEEN VICTORIA

Déposée le 26 juillet 1983 par Charles GABORIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « QUEEN VICTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Charles GABORIAU, Graines, 13, av. de la Milady, 64200 BIARRITZ - France.

La marque QUEEN VICTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEEN VICTORIA est expirée depuis le 26 juillet 1993.

Charles GABORIAU a également déposé les autres marques suivantes : QUEEN SOPHIA


Charles GABORIAU, Graines, 13, av. de la Milady, 64200 BIARRITZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Produits agricoles, horticoles, graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.