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Marques déposées par CHARLES FRANCOIS-RENE
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S.O.S. FRENCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. FRENCH
CHARLES FRANCOIS-RENE

Numéro de dépôt :
99783175
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque S.O.S. FRENCH

Déposée le 26 mars 1999 par CHARLES FRANCOIS-RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.O.S. FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est CHARLES FRANCOIS-RENE, domicilié(e) 79 avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES FRANCOIS-RENE - France.

La marque S.O.S. FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. FRENCH est expirée depuis le 26 mars 2009.


CHARLES FRANCOIS-RENE - 79 avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY SUR SEINE - France


CHARLES FRANCOIS-RENE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

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