Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISA IMAGERIE SEQUENTIELLE ATOMIQUE
Monsieur Charles FENOGLIO
Monsieur Michel COHEN

Numéro de dépôt :
93479097
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque ISA IMAGERIE SEQUENTIELLE ATOMIQUE

Déposée le 29 juillet 1993 par monsieur Charles FENOGLIO et monsieur Michel COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISA IMAGERIE SEQUENTIELLE ATOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Les déposants sont monsieur Charles FENOGLIO domicilié(e) 170 Avenue de Gairaut, 06100 NICE - France et monsieur Michel COHEN domicilié(e) 5 Rue Guiglia, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles FENOGLIO - France.

La marque ISA IMAGERIE SEQUENTIELLE ATOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA IMAGERIE SEQUENTIELLE ATOMIQUE est expirée depuis le 29 juillet 2003.


Monsieur Charles FENOGLIO - 170 Avenue de Gairaut, 06100 NICE - France

Monsieur Michel COHEN - 5 Rue Guiglia, 06000 NICE - France


Monsieur Charles FENOGLIO - France


Inscription le 25 août 1994 - Transmission de propriété n°175666 - Publication au BOPI 1994-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Appareils et instruments scientifiques, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.