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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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VELOURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELOURS
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1646535
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2031

Présentation de la marque VELOURS

Déposée le 26 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VELOURS arrivera à expiration en date du 26 février 2031.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2187490 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°444130 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294052 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254280 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°522373 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

Renouvellement avec limitation le 7 décembre 2010 n°2456857 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Renouvellement avec limitation le 16 février 2011 n°2463251 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Renouvellement avec limitation le 21 février 2011 n°2463939 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 10 mai 2012 - Changement de dénomination n°575398 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 8 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664351 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 16 mars 2016 - Transmission partielle de propriété n°665047 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 7 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°700961 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Inscription le 7 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°700962 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Renouvellement avec limitation le 12 novembre 2020 n°2764440 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12