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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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TARTAR' DE LEGUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTAR' DE LEGUMES
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3749815
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
TARTAR\' DE LEGUMES de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque TARTAR' DE LEGUMES

Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTAR' DE LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z. I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque TARTAR' DE LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTAR' DE LEGUMES est expirée depuis le 29 juin 2020.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - Z. I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 11 janvier 2011 - Retrait partiel n°539444 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563690 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits congelés, conservés, séchés et cuits ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson.