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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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PLAISIR DE POMMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLAISIR DE POMMES
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97677982
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2027

Présentation de la marque PLAISIR DE POMMES

Déposée le 15 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAISIR DE POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH, BP 33 - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PLAISIR DE POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAISIR DE POMMES arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , ECOPOT'S , TARTARE DE LEGUMES


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH, BP 33 - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337569 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380246 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635751 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers. Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.