Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANNA FRUTTA
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3713596
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
PANNA FRUTTA de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque PANNA FRUTTA

Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANNA FRUTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI la Tapy - Avenue de Gladenbach - 84170 - Monteux - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PANNA FRUTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANNA FRUTTA arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - ZI la Tapy - Avenue de Gladenbach - 84170 - Monteux - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 10 mai 2012 - Changement de dénomination n°575398 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664350 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736373 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Desserts de fruits ; desserts laitiers ; desserts à base de crème, de lait et de fruits. ;

Desserts glacés à base de fruits. ;

Vente au détail de desserts de fruits, desserts laitiers, desserts à base de crème, de lait et de fruits.