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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUSSE
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4153591
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
MOUSSE de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque MOUSSE

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mlle Stéphanie BUCHILLOT domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, Mlle Stéphanie BUCHILLOT - 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées de fruits, confitures, confits de fruits, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; zestes de fruits ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; barres de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ; fruits cristallisés ; chips de fruits ;

Pâtisserie et confiserie à base de fruits ; biscuits à base de fruits ; crêpes et gaufres à base de fruits ; desserts sous forme de mousse de fruits (pâtisserie, confiserie) ; fondants aux fruits (confiserie) ; coulis et sauces de fruits ; glaçages pour gâteaux ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; brioches à base de fruits ; pâtes alimentaires à base de fruits ; petits fours (pâtisserie) à base de fruits ; petits pains à base de fruits ; crèmes glacées à base de fruits, sorbets alimentaires à base de fruits, yaourts glacés à base de fruits ; muesli, barres de céréales à base de fruits ; gommes à mâcher aux fruits ; préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire ; thés et infusions non médicinales à base de fruits ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; pâtes de fruits (confiserie) ;

Boissons de fruits sans alcool ; jus et nectars de fruits ; sirops pour faire des boissons à base de fruits ; boissons de fruits mixés (smoothies).