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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD
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MONT VENTOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONT VENTOUX
CHARLES FARAUD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3527113
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/09/2017
MONT VENTOUX de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque MONT VENTOUX

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MONT VENTOUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy,84170 MONTEUX - 84170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT VENTOUX est expirée depuis le 27 septembre 2017.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD S.A. Société Anonyme - Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy,84170 MONTEUX - 84170 - France - SIREN 328024898


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.