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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3951731
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
Marque en couleurs, figurative de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951731.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 octobre 2022.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ; conserves de légumes ; ratatouilles ; confits de légumes ; poelées de légumes ; tartinades de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés et bouillons de légumes ; cornichons, pickles ;

Services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : fruits et légumes conservés, séchés et cuits,fruits et légumes cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, conserves de légumes, ratatouilles, confits de légumes, poelées de légumes, tartinades de légumes, soupes, potages et préparations pour faire du potage, consommés et bouillons de légumes, cornichons, pickles.