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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3914079
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marque en couleurs, figurative de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - Monteux - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 35 42 43

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - Monteux - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644078 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ;

Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés ;

Jus de fruits, nectars de fruits ;

Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d-opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits ;

Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l-alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires ;

Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.