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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARLES FARAUD SA (Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3066772
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2010
Marque en couleurs, figurative de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066772.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2010.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD SA (Société Anonyme - Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures.