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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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LES ZAMIFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ZAMIFRUITS
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3939198
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/08/2022
LES ZAMIFRUITS de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque LES ZAMIFRUITS

Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES ZAMIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.I. LA TAPY, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque LES ZAMIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ZAMIFRUITS est expirée depuis le 6 août 2022.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - Z.I. LA TAPY, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; barres de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ;

Desserts glacés à base de fruits ; Préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire ; Barres de céréales à base de fruits ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits ;

Vente au détail de fruits conservés, séchés et cuits, de fruits cuisinés, de conserves de fruits, de gelées, de confitures, de compotes et marmelades, de desserts de fruits, de fruits au sirop, de purées de fruits, de pulpes de fruits, de fruits mixés (smoothies), de fruits congelés, de salades de fruits, de tranches de fruits, d'écorces (zestes de fruits), de pectine à usage alimentaire, de fruits confits, d'en-cas à base de fruits, de barres de fruits, de desserts à base de crème, de lait et de fruits, de desserts glacés à base de fruits, de préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, de barres de céréales à base de fruits, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops de fruits.