Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGIME PLAISIR
Charles FARAUD S.A.

Numéro de dépôt :
95575468
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque LE REGIME PLAISIR

Déposée le 9 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Charles FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REGIME PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Charles FARAUD domicilié(e) Z.I. La Tapy, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian FARAUD S.A. Charles FARAUD - France.

La marque LE REGIME PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGIME PLAISIR est expirée depuis le 9 juin 2005.

Charles FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S , TARTARE DE LEGUMES


Charles FARAUD S.A. - Z.I. La Tapy, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


Monsieur Christian FARAUD S.A. Charles FARAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, compotes, confitures, lait et produits laitiers, ces produits étant diététiques ; Préparation à base de céréales, riz ; produits diététiques ; Substances diététiques, substituts de repas diététiques, produit de régime, tous ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.