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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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LE FRUIT ABSOLU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FRUIT ABSOLU
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99827736
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2029

Présentation de la marque LE FRUIT ABSOLU

Déposée le 8 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE FRUIT ABSOLU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE FRUIT ABSOLU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRUIT ABSOLU arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Errata - Publication au BOPI 2000-14

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380246 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414146 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720589 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Confiture ; écorces [zestes] de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; fruits cuits ; fruits confits ; salades de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; pectine à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; compote de fruits ; desserts de fruits ; fruits au sirop ; fruits en conserves.