Déposée le 9 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le coin du verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle BUCHILLOT Stéphanie domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.
La marque Le coin du verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - ZI LA TAPY, AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898
INLEX IP EXPERTISE, Mle BUCHILLOT Stéphanie - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279409 - Publication au BOPI 2005-01-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575681 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, confitures, lait et produits laitiers.Préparation à base de céréales, riz
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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