LA CUEILLETTE BIO
Présentation de la marque LA CUEILLETTE BIO
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CUEILLETTE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CUEILLETTE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUEILLETTE BIO arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.
CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 10 mai 2012 - Changement de dénomination n°575398 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664350 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714241 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02