Déposée le 28 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FARAUD, C'EST NATUREL! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.I. La Tapy Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France.
La marque FARAUD, C'EST NATUREL! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - Z.I. La Tapy Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson ou de légumes ; plats préparés à base de légumes, de poisson ou de viande ; potages ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. ;
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
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