Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAMOR
Numéro de dépôt :
1622127
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/10/2000
Présentation de la marque FAMOR
Déposée le 10 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « FAMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMOR est expirée depuis le 10 octobre 2000.
CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13