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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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EMOTIONS FRUITIERES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMOTIONS FRUITIERES
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3766403
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2030
EMOTIONS FRUITIERES de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque EMOTIONS FRUITIERES

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMOTIONS FRUITIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI la Tapy - Avenue de Gladenbach, 84170 Monteux - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EMOTIONS FRUITIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMOTIONS FRUITIERES arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - ZI la Tapy - Avenue de Gladenbach, 84170 Monteux - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755388 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson ou de légumes ; plats préparés ; potages ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.