Demande publiée - Marque en non vigueur

CUEILLETTE DE FRANCE POMMES ABRICOTS ENGAGEMENTS
CHARLES FARAUD

Numéro de dépôt :
4685653
Date de dépôt :
25/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2030
CUEILLETTE DE FRANCE POMMES ABRICOTS ENGAGEMENTS de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque CUEILLETTE DE FRANCE POMMES ABRICOTS ENGAGEMENTS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2020 par CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUEILLETTE DE FRANCE POMMES ABRICOTS ENGAGEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020. .

Le déposant est CHARLES FARAUD domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 35

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES FARAUD , PLAISIR DE POMMES , TARTARE DE LEGUMES , TARTAR' DE LEGUMES , CROUSTIFRUIT , ECO'POTE , LES VERRINES DE L'ETE , MES FRUITS A LA PAILLE , L'ETE TOUTE L'ANNEE , ARLEQUIN


CHARLES FARAUD - ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Fruits conservés, séchés et cuits; fruits cuisinés; conserves de fruits; gelées, confitures, compotes et marmelades; fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits; fruits congelés; salades de fruits; écorces (zestes de fruits); pectine à usage alimentaire; fruits confits ; l’ensemble de ces produits étant fabriqués en France ou fabriqués à partir de fruits cultivés en France ;

Jus de fruits ; nectars de fruits : tous ces produits sont fabriqués en France ou fabriqués à partir de fruits cultivés en France ;

Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d’opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : Fruits conservés, séchés et cuits; fruits cuisinés; conserves de fruits; gelées, confitures, compotes et marmelades; fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits; fruits congelés; salades de fruits; écorces (zestes de fruits); pectine à usage alimentaire; fruits confits.