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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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CROUSTIFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIFRUIT
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1234027
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2022

Présentation de la marque CROUSTIFRUIT

Déposée le 29 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI la Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque CROUSTIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROUSTIFRUIT est expirée depuis le 29 décembre 2022.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - ZI la Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233860 - Publication au BOPI 2002-12-27

Renouvellement sans limitation n°2009464 - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 30 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°475658 - Publication au BOPI 2007-06-30

Inscription - Changement de dénomination n°46140 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46140 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20130 - Publication au BOPI

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533225 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°533224 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506259 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.