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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD
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COOL LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL LINE
CHARLES FARAUD S.A.

Numéro de dépôt :
95560243
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque COOL LINE

Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.I. LA TAPY, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.C. BOUVIER CHARLES FARAUD S.A. - France.

La marque COOL LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL LINE est expirée depuis le 23 février 2005.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S , TARTARE DE LEGUMES


CHARLES FARAUD S.A. - Z.I. LA TAPY, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024899


M. J.C. BOUVIER CHARLES FARAUD S.A. - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287745 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Fruits et légumes conservés séchés et cuits ou déshydratés. Café, thé, préparation à base de céréales. Produit de régime. Substance diététique à base de régime à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.