Déposée le 11 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPOT & LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI la Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.
La marque COMPOT & LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES FARAUD, société par actions simplifiée - ZI la Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898
INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484736 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Aliments pour bébés. Confitures ; écorces (zestes) de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; fruits cuits ; fruits confits ; salades de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; pectine à usage alimentaire ; pulpe de fruits ; compote de fruits ; desserts de fruits ; fruits au sirop ; fruits en conserve ; conserve de fruits. Pâtisserie et confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; amidon à usage alimentaire ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glucose à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; sucre ; édulcorants naturels. Jus de fruits, boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ; nectars de fruits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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